Instances

Publié le – Mis à jour le

Retrouvez ci-dessous sur Webdelib+ ou en cliquant sur le lien suivant les documents relatifs aux séances délibératives du Bureau et du Conseil de territoire ainsi que les actes réglementaires pris par Vallée Sud Grand Paris postérieurs à l’entrée en vigueur de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements :

Arrêtés :

Télécharger

  • Création de la zone d’Aménagement Concerté (ZAC) du secteur « Porte de Trivaux – rue des Carnets » à Clamart : Arrêté n°2024/033 portant l’organisation de la concertation préalable

  • Création de la zone d’Aménagement Concerté (ZAC) du Panorama 2 à Clamart : Arrêté n°2024/034 portant l’organisation de la concertation préalable

Ordre du jour du Bureau du Territoire du Mercredi 22 janvier 2025 :

Télécharger

  • Ordre du jour du Bureau du Territoire du Mercredi 29 janvier 2025

Retrouvez ci-dessous les comptes rendus antérieurs à l’entrée en vigueur de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements.

  • Compte-Rendu analytique du Conseil Territorial du 30 mars 2022

  • Compte-Rendu analytique du Conseil Territorial du 21 septembre 2021

  • Compte rendu analytique du Conseil Territorial du 18 mars 2021

  • Compte-Rendu analytique du Conseil Territorial du 25 novembre 2020

  • Compte-Rendu analytique du Conseil Territorial du 10 juillet 2020

  • Compte-Rendu analytique du Conseil Territorial du 21 novembre 2019

  • Compte-Rendu analytique du Conseil Territorial du 28 mai 2019

  • Compte-Rendu analytique du Conseil Territorial du 29 janvier 2019

  • Compte-Rendu analytique du Conseil Territorial du 25 septembre 2018

  • Compte-Rendu analytique du Conseil Territorial du 30 janvier 2018

  • Compte-Rendu analytique du Conseil Territorial du 7 mars 2017

  • Compte-Rendu analytique du Conseil Territorial du 12 juillet 2016

  • Compte-Rendu analytique du Conseil Territorial du 16 février 2016

  • Compte-Rendu analytique du Conseil Territorial du 7 décembre 2021

  • Compte-Rendu analytique du Conseil Territorial du 29 juin 2021

  • Compte-Rendu analytique du Conseil Territorial du 10 février 2021

  • Compte-Rendu analytique du Conseil Territorial du 15 octobre 2020

  • Compte-Rendu analytique du Conseil Territorial du 15 mai 2020

  • Compte-Rendu analytique du Conseil Territorial du 19 septembre 2019

  • Compte rendu analytique du Conseil Territorial du 17 avril 2019

  • Compte-Rendu analytique du Conseil Territorial du 18 décembre 2018

  • Compte-Rendu analytique du Conseil Territorial du 29 mai 2018

  • Compte-Rendu analytique du Conseil Territorial du 19 décembre 2017

  • Compte-Rendu analytique du Conseil Territorial du 13 décembre 2016

  • Compte-Rendu analytique du Conseil Territorial du 28 juin 2016

  • Compte-Rendu analytique du Conseil Territorial du 23 novembre2021

  • Compte-Rendu analytique du Conseil Territorial du 20 mai 2021

  • Compte-Rendu analytique du Conseil Territorial du 16 décembre 2020

  • Compte-Rendu analytique du Conseil Territorial du 10 septembre 2020

  • Compte-Rendu analytique du Conseil Territorial du 24 février 2020

  • Compte-rendu analytique du Conseil Territorial du 25 juin 2019.pdf

  • Compte-rendu analytique du Conseil Territorial du 26 mars 2019

  • Compte-Rendu analytique du Conseil Territorial du 20 novembre 2018

  • Compte-Rendu analytique du Conseil Territorial du 26 juin 2018

  • Compte-Rendu analytique du Conseil Territorial du 28 mars 2017

  • Compte-Rendu analytique du Conseil Territorial du 27 septembre 2016

  • Compte-Rendu analytique du Conseil Territorial du 12 avril 2016